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Chemins/parcours accesible en quad ?

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ALEX66000
PERPIGNAN (66)
3 messages
Voir le profil de : ALEX66000 Contacter : ALEX66000
07/09/18 22:24

Bonjour à tous!

Voila je sais qu'il s'agit d'un forum VTT, mais j'aimerai savoir s'il était "toléré" de faire du quad non homologué sur certains tracé répertoriés sur le forum ?
je vous remercie par avance

jack
Latour de France (66)
1562 messages
Voir le profil de : jack Contacter : jack jack est modérateur
07/09/18 23:12

Ben déjà un quad non homologué ne peut pas circuler ailleurs que sur un terrain privé. Donc la réponse est déjà NON! Ensuite même s'il était homologué certains sentiers sont soit inaccessibles (problèmes de largeurs ou de pente) soit interdit aux véhicules à moteurs.
Donc le quad homologué peut circuler librement sur les traces qui empruntent des chemins communaux comme n'importe quel citoyen.
Par contre si tu renverses un promeneur ou n'importe quel randonneur (vtt, moto, autre quad...etc) avec un quad non homologué, tu vas prendre vraiment cher. Du genre à payer une pension à vie à la personne. smiley sad

ALEX66000
PERPIGNAN (66)
3 messages
Voir le profil de : ALEX66000 Contacter : ALEX66000
08/09/18 09:03

Il serait assuré au tiers bien evidemment
car en fait jhesite entrre deux quads, un homologue et un non homologue mais plus puissant...

Athanaël
Trouillas (66)
1177 messages
Voir le profil de : Athanaël Contacter : Athanaël Voir le site : http://athanael.com Athanaël est modérateur
10/09/18 10:30

"La circulation terrestre à moteur dans les espaces naturels est, sauf exception, interdite par la loi"

L’article L. 362-1 du code de l’environnement précise que « la circulation des véhicules terrestres à moteur est interdite en dehors des voies dans le domaine public routier de l’État, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur ». Chacune de ces voies est définie par son statut et non pas par son aspect physique ou son entretien. Ainsi, pour toute situation, il importe de se renseigner localement afin de connaître de la véritable nature de la voie.

www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-chasse-ru377/La-circulation-des-vehicules-a-moteur-dans-les-amp-nbsp-ar1732

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